Protocole Ventilation RE2020
Protocole Ventilation RE2020
Le Protocole Ventilation RE2020 (juin 2022) et son guide d’accompagnement sont rendus obligatoires d’application dans le cadre de la réglementation environnementale 2020. Le protocole s’applique aux bâtiments résidentiels neufs : maisons individuelles diffus et groupées et bâtiment d’habitation collectif.
Il concerne les installations de ventilation mécanique contrôlée simple flux par extraction et double flux. Il s’applique aux bâtiments neufs, à réception après une mise en service de l’installation de ventilation.
Il existe des points de vérifications à caractère obligatoires et complémentaires.
Ces points de vérifications complémentaires sont proposés pour aller plus loin dans le cadre de la vérification des installations de ventilation : ces points complémentaires ne sont pas obligatoires.
Le système de ventilation est jugé « conforme » au protocole ventilation RE2020 si l’intégralité des points obligatoires sont conformes.
En revanche, si au moins 1 point de vérification obligatoire ne respecte pas le protocole ventilation RE2020, le système de ventilation est jugé « non-conforme ». Dans ce cas, l’écart constaté devra être levé (correction sur site) pour que le projet puisse être conforme à la RE2020.
Un contrôle en 3 étapes
Avec la RE2020, la vérification des systèmes de ventilation à l’achèvement des travaux est obligatoire. Elle s’effectue par l’application du Protocole Ventilation RE2020 (version juin 2022). Le système de ventilation est jugé conforme si tous les points de vérification obligatoires sont conformes.
Pour rappel, ce contrôle s’applique aux bâtiments résidentiels soumis à la RE2020 et concerne les systèmes de ventilation simple flux par extraction et double flux. Il se déroule en 3 étapes :
1. La pré-inspection consiste en la collecte et l’analyse des documents : L’étude thermique et environnementale (RSEE) et le dossier technique VMC (étude de dimensionnement, schéma filaire, plans CVC, manuels de fonctionnement et de maintenance).
2. Les vérifications fonctionnelles permettent de s’assurer de la cohérence du système de ventilation avec les documents de la pré-inspection mais aussi que la mise en œuvre a été réalisée conformément aux exigences du Protocole Ventilation RE2020.
3. Les mesures fonctionnelles aux bouches garantissent quant à elles un renouvellement d’air suffisant.
Les points de contrôles obligatoires
Maison Individuelle & Logement Collectif
Maison Individuelle
Ventilation Simple Flux
37 points de contrôle
- La documentation décrivant l’installation de ventilation est disponible (plans, descriptif, étude VMC, éléments de fonctionnement et de maintenance…).
- Le système de ventilation prévue est cohérent avec le récapitulatif standardisé d’étude énergétique et environnementale (dans le cadre de la RE2020) (ou le récapitulatif standardisé d’étude thermique (dans le cadre de la RT2012)).
- Le ventilateur est accessible par une trappe d’au moins 50*50 cm ne se trouvant pas dans un placard ou une armoire de rangement.
- L’accès au ventilateur est sécurisé.
- Le caisson de ventilation est désolidarisé acoustiquement du bâti.
- Les caractéristiques techniques du ventilateur correspondent au dossier technique du lot ventilation.
- Le(les) ventilateur(s) est (sont) en fonctionnement.
- La ligne électrique du caisson de ventilation est indépendante de tout autre circuit électrique.
- Le caisson est correctement raccordé au(x) réseau(x) : étanchéité et tenue mécanique.
- Le rejet du ventilateur est raccordé sur l’extérieur.
- Le rejet est positionné pour éviter tout risque de refoulement dans les logements.
- Le type de débouché est adapté.
- Les préconisations d’utilisation des conduits souples sont respectées.
- Les conduits en dehors du volume chauffé sont isolés.
- Les conduits souples visibles sont installés correctement.
- Sur la partie accessible, le supportage du réseau est adapté.
- Les jonctions visibles des conduits sont réalisées correctement.
- Les passages de transit permettent d’assurer le balayage du logement.
- Les équipements motorisés spécifiques sont indépendants du système de ventilation générale.
- Présence d’une bouche d’extraction dans les pièces humides.
- Absence d’entrée d’air ou de bouche de soufflage dans les pièces humides (sauf cuisine ouverte).
- Relever la plage de fonctionnement pression.
- Relever la plage de fonctionnement débit.
- Les caractéristiques de la bouche respectent les spécifications de conception et la réglementation.
- Les distances minimales entre chaque bouche et les parois et le sol sont respectées.
- Chaque bouche est accessible et permet sa vérification et son entretien.
- Chaque bouche n’est ni cassée, ni encrassée, ni obturée.
- Chaque bouche est démontable.
- Chaque bouche est raccordée au conduit par une manchette adaptée ou un dispositif équivalent.
- Le cas échéant, la commande de passage en débit de pointe est accessible et fonctionnelle.
- Débit(s) mesuré(s) (m3/h) et/ou Pression(s) mesurée(s) (Pa) conforme(s) aux exigences décrites dans les fiches associées du Protocole Ventilation RE2020.
- Présence d’une ou plusieurs entrées d’air dans les pièces principales.
- Absence de bouche d’extraction dans les pièces principales (sauf cuisine ouverte) ou de bouche de soufflage pour le simple flux dans les pièces principales.
- Les caractéristiques du module d’entrée d’air respectent les spécifications de conception.
- Chaque entrée d’air est accessible et permet sa vérification, son entretien et son nettoyage.
- Chaque entrée d’air n’est ni cassée, ni encrassés, ni obturée.
- La mise en œuvre de chaque entrée d’air permet de respecter les débits nécessaires et éviter toute gêne
Maison Individuelle
Ventilation Double Flux
50 points de contrôle
- La documentation décrivant l’installation de ventilation est disponible (plans, descriptif, étude VMC, éléments de fonctionnement et de maintenance…).
- Le système de ventilation prévue est cohérent avec le récapitulatif standardisé d’étude énergétique et environnementale (dans le cadre de la RE2020) (ou le récapitulatif standardisé d’étude thermique (dans le cadre de la RT2012))
- Le ventilateur est accessible par une trappe d’au moins 50*50 cm ne se trouvant pas dans un placard ou une armoire de rangement.
- L’accès au ventilateur est sécurisé.
- Le caisson de ventilation est désolidarisé acoustiquement du bâti.
- Les caractéristiques techniques du ventilateur correspondent au dossier technique du lot ventilation.
- Le(les) ventilateur(s) est (sont) en fonctionnement.
- La ligne électrique du caisson de ventilation est indépendante de tout autre circuit électrique.
- L’échangeur thermique est installé dans le volume chauffé, ou dans un espace non-chauffé isolé thermiquement, ou est lui-même isolé thermiquement.
- L’évacuation des condensats est correctement réalisée.
- Les filtres sont en bon état.
- Les filtres sont adaptés (nature et dimension).
- Le caisson est correctement raccordé au(x) réseau(x) : étanchéité et tenue mécanique
- Le rejet du ventilateur est raccordé sur l’extérieur.
- Le rejet est positionné pour éviter tout risque de refoulement dans les logements.
- Le type de débouché est adapté.
- La prise d’air est raccordée sur l’extérieur.
- La prise d’air est éloignée des sources de pollution.
- La section de prise d’air est correcte et constante ou la réduction est prise en compte dans le dimensionnement.
- La prise d’air est propre et peut être nettoyée.
- Les préconisations d’utilisation des conduits souples sont respectées.
- Les conduits en dehors du volume chauffé sont isolés.
- Les conduits souples visibles sont installés correctement.
- Sur la partie accessible, le supportage du réseau est adapté.
- Les jonctions visibles des conduits sont réalisées correctement
- Les passages de transit permettent d’assurer le balayage du logement.
- Les équipements motorisés spécifiques sont indépendants du système de ventilation générale
- Présence d’une bouche d’extraction dans les pièces humides.
- Absence d’entrée d’air ou de bouche de soufflage dans les pièces humides (sauf cuisine ouverte).
- Relever la plage de fonctionnement pression.
- Relever la plage de fonctionnement débit.
- Les caractéristiques de la bouche respectent les spécifications de conception et la réglementation.
- Les distances minimales entre chaque bouche et les parois et le sol sont respectées.
- Chaque bouche est accessible et permet sa vérification et son entretien.
- Chaque bouche n’est ni cassée, ni encrassée, ni obturée.
- Chaque bouche est démontable.
- Chaque bouche est raccordée au conduit par une manchette adaptée ou un dispositif équivalent.
- Le cas échéant, la commande de passage en débit de pointe est accessible et fonctionnelle.
- Débit(s) mesuré(s) (m3/h) et/ou Pression(s) mesurée(s) (Pa) conforme(s) aux exigences décrites dans les fiches associées du Protocole Ventilation RE2020.
- Présence d’une ou plusieurs bouches de soufflage dans les pièces de vie.
- Absence de bouche d’extraction ou d’entrée d’air autre que bouche de soufflage dans les pièces de vie (sauf cuisine ouverte).
- Relever la plage de fonctionnement pression.
- Relever la plage de fonctionnement débit.
- Les caractéristiques de la bouche respectent les spécifications de conception et la réglementation.
- Les distances minimales entre chaque bouche et les parois et le sol sont respectées.
- Chaque bouche est accessible et permet sa vérification et son entretien.
- Chaque bouche n’est ni cassée, ni encrassée, ni obturée.
- Chaque bouche est démontable.
- Chaque bouche est raccordée au conduit par une manchette adaptée ou un dispositif équivalent.
- Débit(s) mesuré(s) (m3/h) conforme(s) aux exigences décrites dans les fiches associées du Protocole Ventilation RE2020
Logement Collectif
Ventilation Simple Flux
41 points de contrôle
- La documentation décrivant l’installation de ventilation est disponible (plans, descriptif, étude VMC, éléments de fonctionnement et de maintenance…).
- Le système de ventilation prévue est cohérent avec le récapitulatif standardisé d’étude énergétique et environnementale (dans le cadre de la RE2020) (ou le récapitulatif standardisé d’étude thermique (dans le cadre de la RT2012)).
- Les alarmes en cas de non-fonctionnement des systèmes de ventilation sont correctement localisées.
- Les alarmes fonctionnent.
- L’accès au ventilateur est sécurisé.
- Le caisson de ventilation est désolidarisé acoustiquement du bâti.
- Les caractéristiques techniques du ventilateur correspondent au dossier technique du lot ventilation.
- Le(les) ventilateur(s) est (sont) en fonctionnement.
- La ligne électrique du caisson de ventilation est indépendante de tout autre circuit électrique.
- Pour les ventilateurs alimentés en courant triphasé, le sens de rotation du ventilateur est correct.
- La courroie du ventilateur est en bon état.
- Une courroie de secours est disponible.
- L’alignement des poulies est respecté.
- Les organes de contrôle (pressostats, tubes de pression) sont en bon état.
- Le ventilateur est raccordé au réseau par l’intermédiaire de manchettes souples de raccordement en bon état et démontables.
- Le rejet du ventilateur est raccordé sur l’extérieur.
- Le rejet est positionné pour éviter tout risque de refoulement dans les logements.
- Le type de débouché est adapté.
- Les préconisations d’utilisation des conduits souples sont respectées.
- Sur la partie accessible, le supportage du réseau est adapté.
- Les jonctions visibles des conduits sont réalisées correctement.
Par logement :
- Les passages de transit permettent d’assurer le balayage du logement.
- Les équipements motorisés spécifiques sont indépendants du système de ventilation générale.
Par logement :
- Présence d’une bouche d’extraction dans les pièces humides.
- Absence d’entrée d’air ou de bouche de soufflage dans les pièces humides (sauf cuisine ouverte).
- Relever la plage de fonctionnement pression.
- Relever la plage de fonctionnement débit.
- Les caractéristiques de la bouche respectent les spécifications de conception et la réglementation.
- Les distances minimales entre chaque bouche et les parois et le sol sont respectées.
- Chaque bouche est accessible et permet sa vérification et son entretien.
- Chaque bouche n’est ni cassée, ni encrassée, ni obturée.
- Chaque bouche est démontable.
- Chaque bouche est raccordée au conduit par une manchette adaptée ou un dispositif équivalent
- Le cas échéant, la commande de passage en débit de pointe est accessible et fonctionnelle.
Par logement :
- Débit(s) mesuré(s) (m3/h) et/ou Pression(s) mesurée(s) (Pa) conforme(s) aux exigences décrites dans les fiches associées du Protocole Ventilation RE2020.
Par logement :
- Présence d’une ou plusieurs entrées d’air dans les pièces principales.
- Absence de bouche d’extraction dans les pièces principales (sauf cuisine ouverte) ou de bouche de soufflage pour le simple flux dans les pièces principales.
- Les caractéristiques du module d’entrée d’air respectent les spécifications de conception.
- Chaque entrée d’air est accessible et permet sa vérification, son entretien et son nettoyage.
- Chaque entrée d’air n’est ni cassée, ni encrassés, ni obturée.
- La mise en œuvre de chaque entrée d’air permet de respecter les débits nécessaires et éviter toute gêne
Logement Collectif
Ventilation Double Flux
55 points de contrôle
- La documentation décrivant l’installation de ventilation est disponible (plans, descriptif, étude VMC, éléments de fonctionnement et de maintenance…).
- Le système de ventilation prévue est cohérent avec le récapitulatif standardisé d’étude énergétique et environnementale (dans le cadre de la RE2020) (ou le récapitulatif standardisé d’étude thermique (dans le cadre de la RT2012)).
- Lorem ipsum et valor sid.
- Lorem ipsum et valor sid.
- L’accès au ventilateur est sécurisé.
- Le caisson de ventilation est désolidarisé acoustiquement du bâti.
- Les caractéristiques techniques du ventilateur correspondent au dossier technique du lot ventilation.
- Le(les) ventilateur(s) est (sont) en fonctionnement.
- La ligne électrique du caisson de ventilation est indépendante de tout autre circuit électrique.
- Pour les ventilateurs alimentés en courant triphasé, le sens de rotation du ventilateur est correct.
- La courroie du ventilateur est en bon état.
- Une courroie de secours est disponible.
- L’alignement des poulies est respecté.
- Les organes de contrôle (pressostats, tubes de pression) sont en bon état.
- L’échangeur thermique est installé dans le volume chauffé, ou dans un espace non-chauffé isolé thermiquement, ou est lui-même isolé thermiquement .
- L’évacuation des condensats est correctement réalisée.
- Les filtres sont en bon état.
- Les filtres sont adaptés (nature et dimension).
- Le ventilateur est raccordé au réseau par l’intermédiaire de manchettes souples de raccordement en bon état et démontables.
- Le rejet du ventilateur est raccordé sur l’extérieur.
- Le rejet est positionné pour éviter tout risque de refoulement dans les logements.
- Le type de débouché est adapté.
- La prise d’air est raccordée sur l’extérieur.
- La prise d’air est éloignée des sources de pollution.
- La section de prise d’air est correcte et constante ou la réduction est prise en compte dans le dimensionnement.
- La prise d’air est propre et peut être nettoyée
- Les préconisations d’utilisation des conduits souples sont respectées.
- Les conduits en dehors du volume chauffé sont isolés.
- Sur la partie accessible, le supportage du réseau est adapté.
- Les jonctions visibles des conduits sont réalisées correctement.
Par logement :
- Les passages de transit permettent d’assurer le balayage du logement.
- Les équipements motorisés spécifiques sont indépendants du système de ventilation générale.
Par logement :
- Présence d’une bouche d’extraction dans les pièces humides.
- Absence d’entrée d’air ou de bouche de soufflage dans les pièces humides (sauf cuisine ouverte).
- Relever la plage de fonctionnement pression.
- Relever la plage de fonctionnement débit.
- Les caractéristiques de la bouche respectent les spécifications de conception et la réglementation.
- Les distances minimales entre chaque bouche et les parois et le sol sont respectées.
- Chaque bouche est accessible et permet sa vérification et son entretien.
- Chaque bouche n’est ni cassée, ni encrassée, ni obturée.
- Chaque bouche est démontable.
- Chaque bouche est raccordée au conduit par une manchette adaptée ou un dispositif équivalent.
- Le cas échéant, la commande de passage en débit de pointe est accessible et fonctionnelle
Par logement :
- Débit(s) mesuré(s) (m3/h) et/ou Pression(s) mesurée(s) (Pa) conforme(s) aux exigences décrites dans les fiches associées du Protocole Ventilation RE2020.
Par logement :
- Présence d’une ou plusieurs bouches de soufflage dans les pièces de vie.
- Absence de bouche d’extraction ou d’entrée d’air autre que bouche de soufflage dans les pièces de vie (sauf cuisine ouverte).
- Relever la plage de fonctionnement pression.
- Relever la plage de fonctionnement débit.
- Les caractéristiques de la bouche respectent les spécifications de conception et la réglementation.
- Les distances minimales entre chaque bouche et les parois et le sol sont respectées.
- Chaque bouche est accessible et permet sa vérification et son entretien.
- Chaque bouche n’est ni cassée, ni encrassée, ni obturée.
- Chaque bouche est démontable.
- Chaque bouche est raccordée au conduit par une manchette adaptée ou un dispositif équivalent.
Par logement :
- Débit(s) mesuré(s) (m3/h) conforme(s) aux exigences décrites dans les fiches associées le Protocole Ventilation RE2020.
Les dernières FAQ publiées par le CEREMA
Afin de préparer vos chantiers, Batiperform vous informe des dernières FAQ publiées par le CEREMA sur le site RT-RE Bâtiment.
Non-conformité du système de ventilation : Quelles conséquences ? FAQ RE2020 n°63
La Non-Conformité au Protocole Ventilation RE2020 du système de ventilation attestée par le rapport de vérifications et de mesures, entraîne une non-conformité à la RE2020. Dès lors, des actions correctives doivent être menées. Un nouveau rapport de vérifications et de mesures permettra de statuer sur la conformité ou non au Protocole Ventilation RE2020. Ces éléments sont précisés dans le paragraphe du protocole Ventilation RE2020 dans le paragraphe 6.3.4.
Les Points Complémentaires Non Obligatoires (PCNO) : Quelles obligations ?
Même s’il est préférable de contrôler les PCNO, cela reste une démarche complémentaire et volontaire pour permettre un diagnostic plus complet du système de ventilation. De plus, si un PCNO est non-valide, il n’entraine pas la non-conformité du système de ventilation.
Etude de dimensionnement : Que doit-elle contenir ? FAQ RE2020 n°75
Les éléments attendus sont ceux listés par le DTU 68.3 et le CPT et notamment les suivants :
- Description des entrée d’air : marque, référence, plages de pression/débit et localisation
- Description des bouches de soufflage : marque, référence, plages de pression/débit (double-flux autoréglable) et localisation
- Description des bouches d’extraction : marque référence, plages de pression/débit et localisation
type de passage de transfert et localisation - Description des rejets/ prises d’air : marque référence et localisation
- Description du groupe d’extraction : marque référence et localisation
- Description des réseaux : type (souple, semi-rigide ou rigide, isolé ou non isolé,…)
- Calcul des pertes de charges et dimensionnement du ventilateur (dont longueur et diamètre des tronçons)
Si l’un ou plusieurs de ces éléments n’est pas présent, alors l’étude de dimensionnement n’est pas complète et le point G7 est non conforme.
Schéma filaire : Quelle sont les exigences ? FAQ RE2020 n°77
Le(s) schéma(s) filaire(s) du réseau sont exigés en maisons individuelles et pour les bâtiments d’habitat collectif. Chaque schéma doit mentionner l’implantation des différents composants du système de ventilation :
- Entrées d’air ou bouches de soufflage
- Bouches d’extraction
- Réseaux de ventilation
- Caissons de ventilation
- Rejets et prises d’air
Photos obligatoires : Liste des points de contrôles concernés FAQ RE2020 n°74
Les photographies suivantes sont à minima attendues, afin d’avoir une vision représentative du système de ventilation contrôlé :
- Le caisson d’extraction
- Une partie visible du réseau dont collecteur et un Té souche (s’ils sont visibles)
- La trappe d’accès
- Une bouche d’extraction par logement dans son environnement
- Une entrée d’air par logement dans son environnement
- Le détalonnage d’une porte par logement dans son environnement (sol visible)
- Le rejet d’air
- La prise d’air neuf
- Le tableau électrique
- Alarme
Il est demandé une ou plusieurs vues d’ensemble de l’élément permettant de comprendre le système. Par exemple, prendre la bouche d’extraction de la cuisine en situation, et ne pas faire un zoom sur la bouche uniquement. De plus, pour chaque point non conforme, une photographie est exigée.
Nota : les « photos type » sont proscrites. Des photos issues du diagnostic in situ sont attendues.
Détalonnage des portes : Que faire si le sol n’est pas fini ? FAQ RE2020 n°61
La mesure du détalonnage doit être faite à partir du sol fini.
Si le revêtement de sol est à charge client/acquéreur, la mesure du détalonnage est réalisée à partir du sol brut, avec chape si elle est prévue, de laquelle on déduit les épaisseurs du revêtement de sol prévu (tous composants du revêtement inclus). Ces épaisseurs devront être communiquées par le donneur d’ordre à l’opérateur.
Si le résultat final respecte les exigences (mesure du détalonnage sur sol non fini – épaisseurs de revêtements ≥ exigences), le point est jugé conforme. Sinon, il est jugé non conforme.
Si les informations relatives au revêtement ne sont pas disponibles, on ajoute une hauteur forfaitaire de 30mm aux exigences définies dans le protocole.
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